Urbanisme
- Home
- Urbanisme
Plans de zonage en qualité intermédiaire
Cliquez sur les onglets ci-dessus pour visualiser les plans de zonage
Plans de zonage en qualité supérieure
(attention, le temps de chargement des fichiers peut être long)
St Martin en Bresse : zonage Bourg
Rendez-vous sur le site internet du
cadastre
en cliquant sur le lien ci-dessous :
Règlements d’assainissement :
- Assainissement collectif : un nouveau règlement d’assainissement est en cours de finalisation : merci de vous adresser en mairie pour plus d’informations
- Assainissement individuel : la bonne mise en oeuvre de l’assainissement individuel des maisons non raccordées à l’assainissement collectif est contrôlée par le SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif) : pour plus de renseignements, cliquez sur le lien suivant : Démarches Administratives et consultez l’onglet “Assainissement”
Plan de zonage en qualité supérieure
(attention, le temps de chargement des fichiers peut être long )
Plan de zonage en qualité supérieure
(attention, le temps de chargement des fichiers peut être long)
Plan de zonage en qualité supérieure
(attention, le temps de chargement des fichiers peut être long)